Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GONDIAN conseils à l'interieur
GRAINES GONDIAN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3282749
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/03/2014
GONDIAN conseils à l\'interieur de GRAINES GONDIAN

Présentation de la marque GONDIAN conseils à l'interieur

Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES GONDIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « GONDIAN conseils à l'interieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES GONDIAN domicilié(e) Zone artisanale, Quartier Brunelle,26400 EURRE - 26400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 995 720 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel de Beaumont domicilié(e) 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque GONDIAN conseils à l'interieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282749.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GONDIAN conseils à l'interieur est expirée depuis le 29 mars 2014.

GRAINES GONDIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE LA REUSSITE , ECLOR UN MALIN PLAISIR! , GONDIAN SIMPLE COMME LE BONHEUR , GONDIAN UN SAVOIR-FAIRE DEPUIS 1880 , LE JARDIN SOURIRE , CEDOR , IPSO , , Cedor


GRAINES GONDIAN Société par Actions Simplifiée - Zone artisanale, Quartier Brunelle,26400 EURRE - 26400 - France - SIREN 995720042


Cabinet Michel de Beaumont - 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°496473 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) de fruits, légumes, plantes et fleurs ; gazon naturel. Graines (semences).